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29 août 2009 6 29 /08 /août /2009 14:55

Si j’étais historien et que j’avais le temps, je me lancerais bien dans une « histoire des impôts à travers le monde ». Il me semble en effet, qu’il y a là quelque chose de mystérieux : comment les pouvoirs sont ils parvenus à faire admettre à ce qui s’apparente à un vol ?

 

Faute de recherche érudite, je vais me contenter d’un survol.

 

http://www.site-du-jour.com/dossiers/histoire-impots.html

Impôt => Moins d’esclave, remplacement du pillage.

Impôt foncier, capitation, impôt sur les échanges. Puis propriété, revenus et échanges.

http://fr.encarta.msn.com/encyclopedia_761588890/histoire_de_l'impot.html

 

 

Réflexion personnelle. Une fois le principe de l’impôt admis (ce qui n’est pas si évident finalement), on peut décomposer la question.

 

Aspects pratiques de la perception.

Il s’agit de déterminer la forme de « perception ». Cela peut être en « monnaie », « en nature » ou en « travail ». La forme actuelle est exclusivement la monnaie. On peut se demander pourquoi les pauvres (qui paient des impôts via la TVA par exemple) ne pourraient pas s’en acquitter en travail. L’efficacité du système commercial ne milite pas pour revenir à des impôts en nature.

 

Il y a ensuite l’assiette : c’est la détermination de ce qui entraine l’obligation de « payer l’imper » (et son calcul). Les grandes catégories sont la capitation (le fait « d’exister »), les échanges, la propriété, les revenus et les « droit ». La capitation a disparu (et c’est heureux). La propriété est finalement peu imposée (taxe foncière, ISF en France). C’est sans doute lié à l’abandon du suffrage censitaire. L’impôt sur le revenu est le plus voyant mais pas si important : il se décompose lui-même selon l’origine des revenus. Ainsi, les revenus financiers sont plutôt moins imposés que les revenus du travail. La très grande part de l’impôt moderne sont assis sur les échanges. C’est très vaste, en France, on trouve les retenus sur salaires (CRDS, CSG, prélèvements SS), la TVA, la TIPP,… La TVA est devenu l’impôt phare, son fonctionnement est complexe. On peut noter que les intérêts d’emprunt et les loyers d’habitation ne sont pas assujettis à la TVA. La dernière catégorie est la plus étrange. L’Etat se prétend être est la source de « tous les droits ». C’est ce qui lui permet de donner des licences. On y trouve les licences d’exploitation des sous-sols, les droits d’émission hertzien, les patentes pour exercer tels activités, la redevance audiovisuel (droit de posséder un appareil),

La taxe d’habitation est multiforme. Elle comporte une part de « service » (enlèvement des ordures ménagères) qui n’est pas un impôt. Elle devrait être un droit sur la propriété mais c’est l’habitant (éventuellement locataire qui le paie). C’est un impôt sur le  « droit d’habiter ».

 

Cet aspect pratique est loin d’être anecdotique. C’est lui a guidé la création des impôts à travers le temps. Pour le prince, il importe avant tout de pouvoir « récupérer » l’impôt dans les meilleurs conditions. Le fait de pouvoir le calculer et le « saisir » facilement est un plus. Il serait inefficace de devoir envoyer la troupe à chaque fois.

Des considérations « égalitaires » et d’équité jouent plus ou moins. Normalement, le calcul de l’impôt est le même pour tout le monde, ces calculs sont transparents, l’algorithme de calcul correspond à une « justice sociale ». Tout cela est assez théorique et la situation est sans doute largement perfectible.

En ce qui concerne l’algorithme de calcul, si le souci de justice social existe, il entre en ligne de compte l’application de principes politiques et notamment de politique économique. En France, c’est surtout l’impôt sur le revenu qui en fait l’objet. C’est par exemple les parts d’imposition pour favoriser les familles nombreuses, les allègements divers pour tels secteurs d’activité (le bâtiment en général).

 

 

Usage de l’impôt.

Normalement, l’impôt sert à financer des usages non commerciaux. Ainsi, un péage autoroutier n’est pas un impôt mais le prix d’un service. Mais les mélanges des genres font que la séparation n’est pas toujours facile. Ainsi, les autoroutes étant financés par l’impôt, on peut se demander pourquoi payer un péage. Si l’on rajoute que les sociétés d’autoroute ont été privatisées, cela s’apparente à un racket de grande envergure.

L’usage historique est la « défense ». Il s’agit de financer des forces armées. L’Histoire montre que cela n’a pas toujours été pour défendre la collectivité.

Il est venu quasiment tout de suite des dépenses « du prince ». Au-delà de l’apparat qui semble malheureusement nécessaire à sa fonction, l’absence de contre pouvoir a conduit naturellement les princes à voler le maximum pour leur unique bien être. Les exemples foisonnent. On trouve en partie cela dans la plupart de nos monuments historiques.

De façon concomitante à la défense, il vient aussi la « police » et la « justice ».

L’Etat grandissant, il y a aussi tous les « frais internes », notamment ceux liés à la collecte de l’impôt.

 

En France, l’Etat ayant tendance à se mêler de tout, il s’est aussi emparer d’autres activités qui pourraient être « commerciales ». La situation diffère selon les pays. Le niveau d’implication des états dans ses domaines varie. Le fait de savoir si c’est à l’Etat de faire ou non est ouverte. Je vois la des pistes pour « dégonfler » l’Etat en composantes spécialisées (combattre la concentration des pouvoirs).

On trouve les assurances « sociales ». C’est la retraite, la maladie, le chômage

On trouve aussi la prise en charge du fonctionnement des hôpitaux.

Il y a l’Education. C’est devenu le premier poste de dépense.

Il y a l’aide au sports et aux arts (stades, opéras, …), aux sciences (recherches,…), aux médias.

Il y a la prise en charge du patrimoine (à la fois une ressource et des frais de fonctionnement).

En ce qui concerne les entreprises « nationalisés » du secteur commercial (EDF, Renault, Air France,…) , en théorie il ne devrait s’agir que d’un contrôle. En toute logique, l’impôt ne devrait pas servir à leur fonctionnement et inversement, l’Etat n’a pas à les ponctionner (mis à part un « juste dividende rémunérateur de son investissement comme tout bon actionnaire).

On a aussi l’hygiène (eaux, égouts, ordures ménagères).

L’environnement (parc, littoral,..)

La charité, les bonnes oeuvres (RMI, les déductions d’impôts pour les organismes d’intérêts publics, les aides aux personnes âgés, …)

 

 

Et la monnaie ?

Le pouvoir de création monétaire n’est pas négligeable. Pouvoir « faire un crédit » est un source de richesse (au moins l’intérêt mais aussi l’ascendant sur son débiteur). Les relations entre les lieux de souveraineté de création monétaire (les organismes « autorisés » à créer de la monnaie) et l’Etat ont toujours été confuses. L’ancien « droit de battre monnaie » s’est centralisé peu à peu. Mais c’est là du « bricolage » en terme de création monétaire. En effet, changer un kg d’or en x pièces d’or ne transforme pas strictement parlant la quantité d’or. Le « créateur » peut gagner par 2 moyens. Le premier est de rogner la quantité d’or, le second est de faire en sorte que la pièce d’or valle plus que l’or qu’elle contient (rareté, confiance,…). Mais c’est rien a coté de ce que peut faire la création de monnaie scripturale (qui elle est une invention des banquiers lombards en Europe). De nos jours, l’essentielle de la monnaie est scripturale, elle est à la main des banques (les banques centrales en particulier). C’est un « cadeau » fait aux banques sans véritable contrepartie.

 

 

 

Quelques sites.

 http://devenezministre.20minutes-blogs.fr/archive/2008/09/22/la-fabuleuse-histoire-des-impots-vauban.html

http://www.educreuse23.ac-limoges.fr/g1/Patrimoinesout/impots/index.htm

 

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